Commission des affaires économiques
#Marineland2050 > Plan de sauvetage
Déposée par
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Visant à instaurer l'obligation d'installation de systèmes d'alarme et de vidéosurveillance dans les halls d'immeubles d’habitation à loyer modéré (HL
Déposée par
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Les écoles et centres de formation appelés à mieux accompagner les alternants
Déposée par
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Limitation des groupes médiatiques
Déposée par
Commission des affaires sociales
Liberté d'utilisation des fonds CPF
Déposée par
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Mise en place de drapeau français dans les classes
Déposée par
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
L’instauration d’un seuil légal de THC dans le sang afin de distinguer cannabis et CBD
Déposée par
Commission des affaires sociales
PÉTITION POUR LE MAINTIEN DU 1er MAI CHÔMÉ ET PAYÉ – CONTRE TOUTE DÉROGATION AU NOM DU « VOLONTARIAT »
Déposée par
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Pétition pour l’obligation de rendre compte des gouvernements (résultats des lois, réformes et dépenses publiques)
Déposée par
Commission des affaires sociales
Reconnaissance du glaucome en ALD exonérante
Déposée par
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Proposition : Reconnaissance du droit à la révolte infantile et réforme du traitement des alertes dans l'Éducation nationale
Déposée par
Commission des affaires sociales
Étendre les utilisation d'additif au milieu médical et pharmaceutique
Déposée par