Commission des affaires économiques
PÉTITION CONTRE LES PRISES D'OTAGES EDF
Déposée par
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
OBLIGER LES CHAINES DE TELEVISION D'AFFICHER LES PROGRAMMES DE NUIT DANS LES GUIDE DE PROGRAMMES TNT ET DES FAI
Déposée par
Commission des affaires économiques
Création label “Éco Tourisme de luxe” dans les établissements adoptant cette approche.
Déposée par
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Pétition pour relancer l'intérêt des français pour les pétitions.
Déposée par
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire
Nous citoyennes et citoyens demandons le vote d'un budget par le parlement
Déposée par
Commission des affaires économiques
Les morphologies dans les maisons de luxe : inclusion des différentes morphologies, notamment l’extension au-delà de la taille 44.
Déposée par
Commission des affaires sociales
Créer la possibilité de terminer sa carrière professionnelle en s’occupant des jeunes enfants pour recréer les liens intergénérationnels
Déposée par
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Dérogation pour les Vélos à Assistance Electrique licenciés FFCT et UFOLEP
Déposée par Daniel BOUYER
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République
Pour l'élimination de la limitation de vitesse sur certains tronçons des autoroutes
Déposée par
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Prix des carburants stop = alternative
Déposée par
Commission des affaires sociales
Pour garantir l'exercice effectif du droit de grève par une indemnisation paritaire
Déposée par
Commission des affaires sociales
Pour le renforcement de l’État social et la réduction des inégalités comme fondement de la cohésion démocratique
Déposée par